Amendements

Vous trouverez sur ces pages l’ensemble des amendements déposés en session plénière depuis le début du mandat.

Image amendements session

Budget 2017 : amendement écologiste

Intervention de Benoît Faucheux Monsieur le président, chers collègues, notre majorité régionale a souhaité que le budget de la collectivité soit placé sous le signe de la transition écologique. Cependant, certaines dépenses sont clairement en contradiction avec cet objectif. Ainsi en est-il du financement de l’aéroport de Tours : la contribution au syndicat mixte s’élève… Voir plus →

Budget 2016 : amendement sur l’aéroport de Tours

Intervention de Benoît Faucheux   Monsieur le Président, chers collègues, le budget de la collectivité est au service de la transition écologique avec plus d’un quart de ses interventions qui y sont consacré. Néanmoins, certaines dépenses sont clairement en contradiction avec l’objectif partagé de transition écologique. Ainsi en est-il du financement de l’aéroport de Tours.… Voir plus →

Image amendements session

DM2 : amendement écologiste

AMENDEMENT sur la DECISION MODIFICATIVE N°2 POUR 2015 présenté par le groupe EELV   Eléments de l’architecture fonctionnelle concernés par l’amendement : ORIGINE DES MOUVEMENTS DESTINATION DES MOUVEMENTS Secteur d’activité : 31 – Economie  Innovation Secteur d’activité : 28 – Environnement Domaine : 315 – Agriculture Domaine : 282 – Valorisation et protection de l’environnement Programme : 3152 – Promotion des produits agricoles et… Voir plus →

Image amendements session

Budget 2015 : amendement écologiste sur la première décision modificative

CONSEIL REGIONAL CENTRE-VAL DE LOIRE SESSION DU 18 JUIN 2015   AMENDEMENT  sur la DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR L’EXERCICE 2015 présenté par le groupe EELV   Eléments de l’architecture fonctionnelle concernés par l’amendement : Secteur d’activité :26 – TERRITOIRES SOLIDAIRES Secteur d’activité :28 – ENVIRONNEMENT Domaine :264 – Opérations d’aménagement du territoire Domaine :281 – Pôle d’efficacité énergétique   Programme :2641… Voir plus →

Image amendements session

Budget 2015 : les amendements écologistes

Les écologistes ont présenté 9 amendements au budget primitif 2015 du Conseil régional du Centre qui s’équilibraient globalement. Vous pouvez cliquer sur chaque amendement pour les découvrir. Nous nous doutions bien que l’ensemble de ces amendements ne seraient pas adoptés : c’était une façon pour nous d’esquisser ce que pourrait être une gestion pleinement écologique… Voir plus →

Image amendements session

Deuxième décision modificative sur le budget 2014 : amendement écologiste

Présentation de l’amendement par Michelle Rivet Merci Monsieur le Président, C’est un amendement qui propose d’abonder le poste « frais d’hébergement et de restauration des lycées » de 40 000 euros en remettant en cause la subvention régionale de 40 000 euros à l’Open Agri Food. L’Open Agri Food est un événement présenté comme œcuménique, pour réfléchir… Voir plus →

Image amendements session

Adaptation des aides aux entreprises : amendements des écologistes

ll convient sans doute, au-delà de la présentation de nos amendements, de raconter ce qui s’est réellement passé le jeudi 16 octobre, sur la question des aides économiques aux entreprises. Cela peut peut-être permettre de  mieux comprendre en quoi consiste concrètement le travail des élus au Conseil régional. A Le rapport soumis au vote de l’assemblée proposait de remodeler sensiblement les règlements… Voir plus →

Logo-groupe-2016V2-355x200

Budget primitif 2014 : les amendements écologistes

Tout en approuvant globalement les termes du budget primitif 2014, les élus régionaux EELV ont toutefois proposé des amendements. Il ne s’agissait pas seulement de remettre en cause le soutien apporté au fonctionnement des aéroports, mais aussi de proposer que la Région Centre finance des études complémentaires sur le scénario « THNS Cœur de France » ou… Voir plus →

Portrait Gilles Deguet

Présentation de l’amendement : décision modificative n° 2 pour l’exercice budgétaire 2013

Intervention de Gilles Deguet   Monsieur le Président, Monsieur le vice-président, chers collègues, notre amendement porte sur le chapitre 909 consacré à l’action économique. Il vise à annuler l’abondement de l’autorisation de programme 2010-4006, intitulée « Fonds d’investissement pour le développement de l’économie verte ».   Notre groupe adhère pleinement à la constitution d’un fonds pour développer l’économie… Voir plus →